Toutes les démarches pour ce secteur d'activité.
Procédure administrative : Promotion de l'expertise nationale dans les organisations internationales...
Cette démarche officielle concerne : Demande de certificat d'exemption des emballages et sachets pla...
Procédure administrative : Identification et description des procedures administratives. Ministère :...
La procédure a pour objet l'informatisation de la gestion des stocks de vivres et de non vivres.
Cet outil permettra de disposer d'indicateurs fiables pour mesurer les tendances et anticiper les mu...
l'objectif principale est le renforcement de capacités de gestion des collectivités
Cette démarche officielle concerne : Elaboration de la cartographie des risques ou Audit. Elle perme...
Procédure administrative : Promotion de la coopération bilatérale. Ministère : MAECRBE.
Procédure administrative : suivi des engagements multillateraux. Ministère : MAECRBE.
Cette démarche officielle concerne : Demande d'avis de rachat de rente. Elle permet d'effectuer tout...
Procédure administrative : Jugement des affaires contentieuses. Ministère : Conseil d'Etat.
Procédure administrative : Instruction des affaires contentieuses. Ministère : Conseil d'Etat.
Cette démarche officielle concerne : Demande d'autorisation d'importation des sources radioactives....
Cette démarche officielle concerne : Saisine de l'inspection du travail en cas de conflit individuel...
Procédure administrative : Promotion de la qualité du service public. Ministère : MFPTPS.
Cette démarche officielle concerne : Demande d'autorisation de transporter des sources radioactives....
Cette démarche officielle concerne : Demande d'autorisation d'utilisation des sources radioactives....
Cette démarche officielle concerne : Demande d'avis sur le licenciement des travailleurs dont le pos...
Procédure administrative : promotion de la tolérance et de la paix. Ministère : MJ.
Cette démarche officielle concerne : Demande d'avis sur la conformité environnementale. Elle permet...
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