Toutes les démarches pour ce secteur d'activité.
Cette démarche officielle concerne : Demande d'autorisation d'utilisation des sources radioactives....
Cette démarche officielle concerne : Saisine du Conseil Constitutionnel en matière de révision const...
Cette démarche officielle concerne : Demande d'autorisation d'importation des sources radioactives....
Dans les rapports d'audit et de contrôle, il ressort des recommandations et des poursuites judiciair...
Cette procédure permet à une structure publique ou privée d'introdure auprès de l'ASCE-LC via une pl...
Toute personne (physique ou morale) peut saisir l'ASCE-LC pour porter une plainte ou dénoncer un fai...
Il s'agit de la qualification, du suivi, suite à donner
Cet outil permettra de disposer d'indicateurs fiables pour mesurer les tendances et anticiper les mu...
étapes d'analyse et d' elaboration des rapports techniques
VENEEM est une plateforme qui a pour objectif de rationaliser les processus de déclaration des faits...
description du suivi des recommanadtions
Procédure administrative : Instruction des affaires contentieuses. Ministère : Conseil d'Etat.
Procédure administrative : Jugement des affaires contentieuses. Ministère : Conseil d'Etat.
Procédure administrative : Elaboration des décisions. Ministère : Conseil d'Etat.
description du suivi des indicateurs
Procédure administrative : Suivi des actions de gouvernance. Ministère : PRIMATURE.
Procédure administrative : Examens des demandes d'avis. Ministère : Conseil d'Etat.
Procédure administrative : Dépôt des requetes et demandes d'avis. Ministère : Conseil d'Etat.
Procédure administrative : Elaboration des avis. Ministère : Conseil d'Etat.
Cette démarche officielle concerne : Demande d'autorisation de transporter des sources radioactives....
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